Informations légales
Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur, à l’hébergement et aux conditions d’utilisation du site de la Réserve Marine de la Côte Palavasienne.
Dernière mise à jour : août 2026
Éditeur du site
Le présent site est édité par l’Association de Gestion de la Réserve Marine de la Côte Palavasienne (AGRMCP), association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée le 25 novembre 2016 et publiée au Journal officiel le 17 décembre 2016.
Siège social : Hôtel de Ville, 16 boulevard du Maréchal Joffre, 34250 Palavas-les-Flots
Numéro RNA : W343020576
SIREN : 824 428 445
SIRET du siège : 824 428 445 00012
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 08 824428445
Code APE : 9499Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Téléphone : 07 69 02 86 64
Courriel : contact@reservemarinepalavas.fr
Directeur de la publication
Michel Rozelet, président de l’Association de Gestion de la Réserve Marine de la Côte Palavasienne.
Hébergement
OVH, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €.
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : www.ovhcloud.com
Conception, design et réalisation
Conception, design, illustrations et réalisation du site :
Megan Ricoul – entreprise individuelle
SIRET : 912 176 088 00017
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, cartes, logos, documents téléchargeables et éléments graphiques) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété de l’AGRMCP ou de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les demandes peuvent être adressées à l’association par courriel.
Crédits photographiques et illustrations
Crédits photos : ECOSYSTEM, Bulles Plongée, Laurent Balesta, AGRMCP.
Illustrations et éléments graphiques : Megan Ricoul — Meg&Sea.
Les logos des partenaires demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont reproduits avec leur accord.
Données personnelles
Les formulaires de contact et de signalement d’incident collectent uniquement les données nécessaires au traitement de votre demande. Ces informations sont destinées à l’AGRMCP et ne font l’objet d’aucune cession à des tiers à des fins commerciales.
Conformément au Règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, écrivez à contact@reservemarinepalavas.fr ou par courrier à l’adresse du siège social.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Liens hypertextes
Ce site contient des liens vers des sites tiers (partenaires, médias, plateformes de dons ou de vidéos). L’AGRMCP n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de données personnelles.
Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et mises à jour régulièrement. L’AGRMCP ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou omissions, ni de l’indisponibilité temporaire du site.
Les informations relatives à la réglementation de la réserve sont données à titre informatif. Seuls les arrêtés officiels publiés font foi. Ils sont consultables sur la page Documentation du site.
Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales, écrivez-nous à contact@reservemarinepalavas.fr ou utilisez le formulaire de contact.